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En grand secret depuis le 1er janvier 2023, les données de 2 millions d'entreprise indépendantes, nom + adresse + code postal ( SCP,
Commerces en nom propres, auto-entrepreneurs, etc) ont été
retirés de la diffusion internet des fichiers INSEE utilisés par les annuaires, sites Ecommerce et applications mobile locale et de mapping, à la demande du Ministre
ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté
industrielle et numérique Bruno Le Maire, contrairement à la loi Européenne RGPD.
Pourquoi affaiblir 2 millions d'entrepreneurs indépendants? Cela oblige des millions d'entreprises à se réinscrire sur toutes les plate-forme et annuaires, un travail fastidieux, inutile, faut-ils qu'ils sachent qu'ils ont été retirés par défaut !
Nous avons décidé de tirer la sonnette d'alarme et de demander aux parlementaire de réviser ce décret illégal qui ne sert qu'à discriminer les TPE, entrepreneurs indépendants, auto-entrepreneurs, SCP de notaires et d'avocats, et contraire aux intérêts vitaux de la Nation!
Découvrir un peu plus sur ce nouveau scandale.
LES TYPE DES 2,9 MILLIONS D'ENTREPRISES INDÉPENDANTES CONCERNÉES PAR LA SUPPRESSION DE LA DIFFUSION INTERNET AUX COORDONNÉES RETIRÉES DU FICHIER INSEE
Voir la liste complète des 600 professions et métiers blacklistés
gestion immobilière et SCI.
Géolocalisation : latitude 43.340283, longitude 5.102151
Siren : 844917823
L'entreprise OBERREINER BOZET est une société qui a été fondée le 00/00/00 et installé sur la commune de SAUSSET-LES-PINS (13960), dans le département des Bouches du rhone. OBERREINER BOZET exerce dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.335756, longitude 5.09694
Siren : 316433747
L'entreprise OOPSCI LA COTE-BLEUE est une société qui a été fondée le lundi 1 janvier 1979 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. OOPSCI LA COTE-BLEUE est une Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.340834, longitude 5.120401
Siren : 879411882
L'entreprise PACE 2 est une société qui a été fondée le 00/00/00 et installé sur la commune de SAUSSET-LES-PINS (13960), dans le département des Bouches du rhone. PACE 2 exerce dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.340834, longitude 5.120401
Siren : 488752551
L'entreprise PACE I est une société qui a été fondée le vendredi 10 février 2006 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. PACE I est une Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.34426, longitude 5.101882
Siren : 881786016
L'entreprise PAMELA est une société qui a été fondée le 00/00/00 et installé sur la commune de SAUSSET-LES-PINS (13960), dans le département des Bouches du rhone. PAMELA exerce dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.331915, longitude 5.124162
Siren : 488039298
L'entreprise PBI GESTION est une société qui a été fondée le dimanche 1 mars 2009 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. PBI GESTION est une PME sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.333653, longitude 5.117952
Siren : 329397590
L'entreprise PIERRE COSTA est une société qui a été fondée le dimanche 18 octobre 1981 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. PIERRE COSTA est une PME sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.336707, longitude 5.111369
Siren : 411749922
L'entreprise PIERRE DELPH'IMMO est une société qui a été fondée le mardi 8 avril 1997 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. PIERRE DELPH'IMMO est une Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.336707, longitude 5.111369
Siren : 384905162
L'entreprise PIERRE SUD IMMO est une société qui a été fondée le vendredi 27 mars 1992 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. PIERRE SUD IMMO est une Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.331825, longitude 5.109672
Siren : 782931737
L'entreprise POLOCE VARAIGNE est une société qui a été fondée le dimanche 1 janvier 2023 et installé sur la commune de SAUSSET-LES-PINS (13960), dans le département des Bouches du rhone. POLOCE VARAIGNE exerce dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié.
Géolocalisation : latitude 43.33302, longitude 5.104022
Siren : 782931737
L'entreprise POLOCE VARAIGNE est une société qui a été fondée le lundi 1 mai 2023 et installé sur la commune de SAUSSET-LES-PINS (13960), dans le département des Bouches du rhone. POLOCE VARAIGNE exerce dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié.
Géolocalisation : latitude 43.33302, longitude 5.104022
Siren : 782931737
L'entreprise POLOCE VARAIGNE est une société qui a été fondée le 00/00/00 et installé sur la commune de SAUSSET-LES-PINS (13960), dans le département des Bouches du rhone. POLOCE VARAIGNE exerce dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.334622, longitude 5.116569
Siren : 528566953
L'entreprise RACINE est une société qui a été fondée le vendredi 12 novembre 2010 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. RACINE est une Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.331164, longitude 5.106309
Siren : 752725903
L'entreprise RD LOCATION est une société qui a été fondée le lundi 25 juin 2012 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. RD LOCATION est une Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.331066, longitude 5.111891
Siren : 833964620
L'entreprise RDM est une société qui a été fondée le jeudi 23 novembre 2017 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. RDM est une Société en nom collectif , exercant dans le domaine "Supports juridiques de programmes, Services". Son code APE est 4110D. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.329945, longitude 5.096243
Siren : 320193501
L'entreprise RENE VAHANIAN est une société qui a été fondée le vendredi 20 septembre 2013 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. RENE VAHANIAN est une PME sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.33369, longitude 5.10473
Siren : 844886911
L'entreprise RV & CO est une société qui a été fondée le 00/00/00 et installé sur la commune de SAUSSET-LES-PINS (13960), dans le département des Bouches du rhone. RV & CO exerce dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.328868, longitude 5.130847
Siren : 477891824
L'entreprise SAGA DU SUD est une société qui a été fondée le vendredi 25 juin 2004 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. SAGA DU SUD est une Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.333851, longitude 5.124133
Siren : 422252486
L'entreprise SAINT BERNARD est une société qui a été fondée le mardi 1 septembre 2015 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. SAINT BERNARD est une Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.334545, longitude 5.123909
Siren : 851913814
L'entreprise SARL LES OLIVELLES est une société qui a été fondée le 00/00/00 et installé sur la commune de SAUSSET-LES-PINS (13960), dans le département des Bouches du rhone. SARL LES OLIVELLES exerce dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.332845, longitude 5.095031
Siren : 849312061
L'entreprise SAUSSET BEACH est une société qui a été fondée le 00/00/00 et installé sur la commune de SAUSSET-LES-PINS (13960), dans le département des Bouches du rhone. SAUSSET BEACH exerce dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.329732, longitude 5.129784
Siren : 524280542
L'entreprise SC2G est une société qui a été fondée le mardi 16 janvier 2018 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. SC2G est une Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.333839, longitude 5.124981
Siren : 330347725
L'entreprise SCDF BESSAI LILIANE & MERCURIO MURIEL est une société qui a été fondée le jeudi 1 janvier 1981 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. SCDF BESSAI LILIANE & MERCURIO MURIEL est une PME Société créée de fait entre personnes physiques , exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.332231, longitude 5.108793
Siren : 487719429
L'entreprise SCF TESTANIERE HPJ est une société qui a été fondée le lundi 19 décembre 2005 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. SCF TESTANIERE HPJ est une Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.33104, longitude 5.110624
Siren : 393045414
L'entreprise SCI AGATHE est une société qui a été fondée le jeudi 18 novembre 1993 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. SCI AGATHE est une Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.337564, longitude 5.115244
Siren : 479703001
L'entreprise SCI ALBARET FOURNEL est une société qui a été fondée le mardi 30 novembre 2004 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. SCI ALBARET FOURNEL est une Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.331674, longitude 5.110805
Siren : 392840229
L'entreprise SCI ALEMAR est une société qui a été fondée le mercredi 18 juin 2014 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. SCI ALEMAR est une Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.32962, longitude 5.128118
Siren : 419350293
L'entreprise SCI ALGADE est une société qui a été fondée le lundi 22 juin 1998 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. SCI ALGADE est une Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié.
Géolocalisation : latitude 43.338187, longitude 5.102656
Siren : 444510101
L'entreprise SCI ALTHOM IMMO est une société qui a été fondée le lundi 9 décembre 2002 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. SCI ALTHOM IMMO est une Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.331046, longitude 5.11073
Siren : 510067895
L'entreprise SCI ANCECLAU est une société qui a été fondée le jeudi 6 novembre 2014 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. SCI ANCECLAU est une Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.345411, longitude 5.117492
Siren : 453694838
L'entreprise SCI APULSE est une société qui a été fondée le 00/00/00 et installé sur la commune de SAUSSET-LES-PINS (13960), dans le département des Bouches du rhone. SCI APULSE exerce dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.329157, longitude 5.122655
Siren : 883235947
L'entreprise SCI AVALLONES est une société qui a été fondée le 00/00/00 et installé sur la commune de SAUSSET-LES-PINS (13960), dans le département des Bouches du rhone. SCI AVALLONES exerce dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.330017, longitude 5.111259
Siren : 395136682
L'entreprise SCI AXLE est une société qui a été fondée le lundi 30 avril 2012 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. SCI AXLE est une Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.333462, longitude 5.118772
Siren : 849532916
L'entreprise SCI AZUR est une société qui a été fondée le 00/00/00 et installé sur la commune de SAUSSET-LES-PINS (13960), dans le département des Bouches du rhone. SCI AZUR exerce dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.3355, longitude 5.093861
Siren : 824632954
L'entreprise SCI BASTIDE est une société qui a été fondée le jeudi 1 décembre 2016 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. SCI BASTIDE est une Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.333738, longitude 5.11943
Siren : 893125690
L'entreprise SCI BEL AIR est une société qui a été fondée le 00/00/00 et installé sur la commune de SAUSSET-LES-PINS (13960), dans le département des Bouches du rhone. SCI BEL AIR exerce dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.333934, longitude 5.11357
Siren : 803642487
L'entreprise SCI BETHI est une société qui a été fondée le mercredi 2 juillet 2014 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. SCI BETHI est une Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Administration d'immeubles et autres biens immobiliers". Son code APE est 6832A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.338244, longitude 5.111832
Siren : 881559942
L'entreprise SCI BG est une société qui a été fondée le mercredi 2 août 2023 et installé sur la commune de SAUSSET-LES-PINS (13960), dans le département des Bouches du rhone. SCI BG exerce dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.330679, longitude 5.109725
Siren : 339311615
L'entreprise SCI BOUISSE LOCATION est une société qui a été fondée le lundi 10 juillet 2017 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. SCI BOUISSE LOCATION est une Autre société civile , exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.335161, longitude 5.097412
Siren : 478112915
L'entreprise SCI CAGOU est une société qui a été fondée le lundi 10 mars 2003 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. SCI CAGOU est une Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.333036, longitude 5.122548
Siren : 492578976
L'entreprise SCI CAPIVARI est une société qui a été fondée le jeudi 1 février 2007 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. SCI CAPIVARI est une Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B. L'effectif est d'environ Unités non employeuses. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.332345, longitude 5.11855
Siren : 802082925
L'entreprise SCI CARPARK est une société qui a été fondée le vendredi 18 avril 2014 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. SCI CARPARK est une PME Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.338276, longitude 5.115164
Siren : 453650715
L'entreprise SCI CELAYA est une société qui a été fondée le jeudi 1 janvier 2009 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. SCI CELAYA est une Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.331858, longitude 5.126715
Siren : 812310738
L'entreprise SCI CENOTE est une société qui a été fondée le mardi 9 juin 2015 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. SCI CENOTE est une Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.332511, longitude 5.100672
Siren : 824868152
L'entreprise SCI CESAR est une société qui a été fondée le mercredi 21 décembre 2016 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. SCI CESAR est une Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.330252, longitude 5.098644
Siren : 412827867
L'entreprise SCI CEYTE est une société qui a été fondée le mardi 1 juillet 1997 et installé sur la commune de Sausset-les-Pins (13960), dans le département des Bouches du rhone. SCI CEYTE est une Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
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Liste complete gestion immobilière et SCI des Bouches du rhone :
gestion immobilière et SCI 13-bouches-du-rhone (régionProvence-Alpes-Côte d'Azur : département Bouches du Rhône)
- Arnaud Montebourg dénonce au Figaro "LE COUP D'ÉTAT DE L'EUROPE SUR LA FRANCE" et exige un référendum, Marcel Gauchet évoque la constitution de 1793 et le DEVOIR d'insurrection (voir du début).
- Euronews : La Hongrie modifie sa constitution pour proteger sa souveraineté. La Commission européenne a lancé mercredi une procédure d'infraction contre la loi dite "de souveraineté" récemment adoptée par le parlement hongrois.
Les 25 et 28 mai 2024 l'Ukraine (L'OTAN) à bombardé à deux reprises les installations prioritaires de défense nucléaire en profondeur de la Russie, à 600Km (7sur7.be) et à 1800kms de l'Ukraine, les privants en partie de défense. La Russie n'a pas encore riposté contre l'Otan.
Sausset-les-Pins: le vent capricieux perturbe les oursinades
Sausset-les-Pins célèbre les oursins1. Nombre d'entreprises de gestion immobilière dans la commune de Sausset-les-Pins et en France : Selon le ministère de l'Economie et des Finances (MINEF), le nombre d'entreprises de gestion immobilière dans la commune de Sausset-les-Pins et en France s'élevait à 5 719 en 2017. 2. Chiffres d'affaires généraux : Selon le dernier rapport du MINEF, le chiffre d'affaires global des entreprises de gestion immobilière s'élevait à 15,9 milliards d'euros en 2017. 3. Volume des transactions immobilières : En 2017, le volume total des transactions immobilières réalisées par les entreprises de gestion immobilière s'élevait à 44,3 milliards d'euros. 4. Nombre de contrats de gestion : En 2017, le nombre de contrats de gestion conclus par les entreprises de gestion immobilière s'élevait à 693 000. 5. Secteurs d'activité : Les entreprises de gestion immobilière travaillent principalement dans les domaines suivants : la gestion locative et administrative d'immeubles, la gestion financière et comptable des immeubles, le conseil et l'expertise en judiciaire immobilière et la gestion de patrimoine. Elles sont également impliquées dans le développement et la promotion immobiliers, ainsi que dans le courtage, la location et la construction.
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Sausset-les-Pins: les éboueurs en grève, des bennes de remplacement installées
Intempéries en Provence: Sausset-les-Pins veut l'état de catastrophe naturelle